Obsèques

Comment organiser le transport du défunt, avant et après la mise en bière ?

Mis à jour en déc 2024

Le transport du défunt

Le décès d'un être cher est une épreuve difficile, et l'organisation des obsèques peut ajouter une couche de stress supplémentaire. Parmi les nombreuses décisions à prendre, le transport du corps du défunt avant et après la mise en bière est crucial. Cet article vous guide à travers les différentes étapes et options disponibles, afin que vous puissiez prendre des décisions éclairées et offrir un dernier hommage digne à votre proche.

Avant la Mise en Bière*

* Lors d'un décès, la mise en bière du corps est une étape incontournable en France. Cette procédure consiste à envelopper le corps du défunt dans une housse imperméable avant de le placer dans un cercueil. Ce processus est réalisé par les professionnels des pompes funèbres, qui sont responsables de l'organisation des obsèques.

Transport Vers une Chambre Mortuaire ou un funérarium

Lorsque le décès survient dans un établissement de santé ou un EHPAD, le corps du défunt doit souvent être transporté vers une chambre mortuaire. La mise à disposition d'une chambre mortuaire est gratuite pendant les soixante-douze premières heures. Passé ce délai, chaque journée supplémentaire sera facturée selon le tarif établi par le directeur de l’établissement.

Contrairement à la chambre mortuaire qui se trouve dans un hôpital, la chambre funéraire est un lieu indépendant, géré par une entreprise de pompes funèbres ou une municipalité. On l'appelle aussi un « funérarium ». Toute personne qui décède dans l’espace public va automatiquement en chambre funéraire.
Ces lieux permettent de conserver le corps dans des conditions optimales jusqu'à ce que les arrangements funéraires soient finalisés. Le transport funéraire est effectué par des professionnels qui veillent à respecter toutes les réglementations sanitaires en vigueur.

Transport Vers le Domicile du Défunt

Certaines familles préfèrent ramener le corps du défunt à son domicile avant la mise en bière. Cela permet aux proches de se recueillir dans un environnement familier. Le transport de corps dans un autre département ou même au sein de la même ville doit être réalisé par des entreprises spécialisées pour garantir le respect des normes sanitaires.
Transport Vers la Résidence d'un Membre de Sa Famille

Il est aussi possible de transporter le corps du défunt vers la résidence d'un membre de sa famille. Cette option est souvent choisie pour permettre à la famille élargie de rendre hommage et de dire au revoir dans un cadre intime. Les tarifs de transport mortuaire varient en fonction de la distance et des services inclus.

Réquisition

Dans certains cas, le transport du corps peut être réquisitionné par les autorités pour des raisons sanitaires ou légales. Lorsqu'une personne décède dans un lieu public, la police mène une enquête pour déterminer les causes de la mort. Une fois l'enquête initiale terminée, la police fait appel à une entreprise de pompes funèbres pour transporter le corps dans un funérarium. La même procédure s'applique en cas de décès suspect dans un lieu privé. Si la police estime qu'une enquête approfondie est nécessaire, comme une autopsie, le corps est transféré à l'institut médico-légal (IML).

Après la Mise en Bière

Prix du Transport

Le coût du transport funéraire après la mise en bière peut varier considérablement selon plusieurs facteurs, notamment la distance, le type de véhicule utilisé et les services additionnels demandés. Il est important de comparer les offres pour trouver celle qui correspond le mieux à votre budget et à vos besoins.
Rapatriement du défunt de la métropole vers les DROMS ou les Collectivités d’Outre-mer ou inversement
Transporter un corps entre la métropole et l'outre-mer ou inversement, nécessite une coordination minutieuse. Les entreprises spécialisées assurent le respect des réglementations locales et internationales pour garantir un transport sans encombre.

Lorsque le corps est transporté entre la métropole et un département ou une collectivité d'outre-mer, l'entreprise de pompes funèbres se charge des démarches.

Si le transport du corps se fait par avion, un cercueil hermétique (caisson en métal) est obligatoire.
L'autorisation est donnée par le préfet du département où la fermeture du cercueil a lieu.

Rapatriement d'un corps de l'étranger : quelles sont les démarches ?

Avant d'organiser les obsèques, il est nécessaire de rapatrier le corps de votre proche vers son pays de destination. Voici tout ce que vous devez savoir sur les démarches administratives, le transport en avion et les délais pour le rapatriement d'un corps de/vers l'étranger.

Les étapes :

Contacter les autorités françaises, en passant par l’ambassade ou le consulat de France du pays dans lequel a eu lieu le décès, pour obtenir une assistance dans vos démarches. Vous trouverez la liste des ambassades ou consulats via ce lien.
Faire déclarer le décès auprès des autorités locales, que le défunt ait résidé dans le pays ou au cours d’un voyage. Les autorités vous délivreront un certificat de décès, élément indispensable pour valider le rapatriement. Vous pouvez demander une transcription auprès de l’ambassade ou le consulat de France. Cette démarche n’est pas obligatoire mais facilite certaines démarches en France (succession...)
Les documents nécessaires : Chaque pays a ses propres exigences légales et administratives pour le rapatriement. Vous aurez besoin des documents suivants (liste non exhaustive) :

Certificat de décès
Demande de rapatriement
Autorisation de fermeture de cercueil
Laissez-passer consulaire

Certains pays demandent un certificat de non-épidémie.

Les soins du corps et la mise en bière

En France, aucune mesure spécifique de conservation du corps n'est requise au-delà de la mise en bière, contrairement à certaines autres nations. Lors d’une crémation à l’étranger, le rapatriement des cendres en France est autorisé avec les mêmes formalités que pour le transport d’un cercueil.
L’autorisation de rapatriement est délivrée par le représentant consulaire français ou à défaut un représentant du gouvernement.
La mise en bière et le rapatriement par Avion (dans la plus grande majorité des cas) doivent répondre à des normes précises :
Un cercueil en bois, doté d’une enveloppe métallique hermétique (en zinc ou en aluminium) avec un filtre agréé,
Dans certains cas les compagnies aériennes peuvent exiger que le cercueil soit lui-même entreposé dans une caisse en bois.

Votre agence LMO s’occupera de tout une fois le défunt arrivé en France. Nous nous occuperons de l’accompagnement du défunt jusqu’à son lieu d’obsèques.

L’accompagnement à chaque étape

Votre conseiller funéraire La Maison des Obsèques est là pour vous guider à chaque étape, qu'il s'agisse de réserver un vol ou d'obtenir les autorisations douanières nécessaires. Notre objectif est de rendre ces démarches aussi fluides et sereines que possible.

Le contrat de garantie obsèques

Si votre proche avait souscrit un contrat de garantie obsèques incluant une clause de rapatriement, contactez l’assureur. Celui-ci peut prendre en charge les démarches et leur financement.

Rapatrier un corps de la France vers l’étranger

Pour rapatrier une personne décédée en France vers un autre pays, il est nécessaire d’obtenir une autorisation de transport du défunt délivrée par la préfecture ou la mairie où la mise en bière a été réalisée. Vous devrez également rassembler plusieurs documents administratifs, notamment la pièce d’identité du défunt, son acte de naissance et de décès, l’autorisation d’inhumation, ainsi que l'accord de transport du corps fourni par la famille proche, complété par l’autorisation du préfet ou du consulat.
Avant toute chose, il est fortement recommandé de contacter le consulat du pays de destination pour obtenir des informations précises et de l’aide sur les démarches à suivre.

Les pratiques culturelles et cultuelles entrent en ligne de compte

Selon les pratiques culturelles et cultuelles du défunt ou de la famille, il peut être nécessaire de rapatrier le corps très rapidement. Cela est souvent le cas pour les pays musulmans ou Israël, où une toilette rituelle est souvent obligatoire.
Certains pays exigent également des soins de conservation. Il est donc toujours utile de contacter l’ambassade ou le consulat du pays concerné pour connaître les dispositions exactes à prendre.

Ce qui peut empêcher un rapatriement ?

Le non-respect des conditions légales peut empêcher le rapatriement d'un corps. Si des soins de conservation ont été réalisés, une attestation fournie par le corps médical doit être présentée aux autorités et compagnies aériennes.
Un défunt porteur d’une maladie contagieuse ne peut pas être rapatrié, car le médecin ne pourrait pas fournir un certificat de non-épidémie.
Sans l’accord écrit de la famille proche, le rapatriement ne peut également pas avoir lieu.

Rapatrier un corps dont la famille est à l’étranger

Si le défunt n’a pas de famille sur le lieu du décès, l’organisation du rapatriement conjointement avec le consulat sur place. Il s’occupera de l’intermédiation sur place en lien directe avec la famille dans le pays de destination.

Les coûts sont en règle générale repartis dans un contrat tripartite entre la famille, le consulat et les pompes funèbres.

Les liens utiles

En raison des spécificités relatives aux exigences légales des pays pour le rapatriement, nous vous conseillons de prendre contacts systématiquements avec les ambassades locales.

La liste des ambassades et des consulats à l’étranger
Le site service-public.fr pour les démarches

Nos conseillers La Maison des Obsèques sont à votre disposition pour vous accompagner et vous assister pour un rapatriement en toute sérénité de vos proches.

Comment transporter une urne funéraire ?

Le transport d'une urne funéraire est souvent moins contraignant que celui d'un corps. Cependant, il existe encore des règles à suivre pour garantir que l'urne soit transportée en toute sécurité et avec dignité. Les entreprises de services funéraires peuvent fournir des conseils et des solutions adaptées, que ce soit pour un transport au sein de la France ou à l'international.

Le transport du défunt est une étape essentielle et délicate dans l'organisation des obsèques. En comprenant les différentes options et en travaillant avec des professionnels compétents, vous pouvez assurer que cette tâche se déroule sans encombre et en respectant les souhaits du défunt et de sa famille. N'hésitez pas à contacter nos conseillers funéraires pour obtenir un accompagnement personnalisé et des réponses à toutes vos questions. Ils sont là pour vous soutenir et vous guider durant cette période difficile.